Déposée le 17 septembre 2002 par la société Frédérique Poirier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NET IMPRIMERIES® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la société Frédérique Poirier domicilié(e) 76 Bd Rodin AP. 231, Gérante agissant pour la Sté PROMO CADEAUX - 45, rue Francis Meilland 49000 ANGERS,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 570 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique Poirier domicilié(e) 76 Bd Rodin AP. 231, Gérante agissant pour la Sté Promo cadeaux 45, rue Francis Meilland 49000 Angers,92130 ISSY Les MOULINEAUX - 92130 - France.
La marque NET IMPRIMERIES® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frédérique Poirier - 76 Bd Rodin AP. 231, Gérante agissant pour la Sté PROMO CADEAUX - 45, rue Francis Meilland 49000 ANGERS,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 437570104
Frédérique Poirier - 76 Bd Rodin AP. 231, Gérante agissant pour la Sté Promo cadeaux 45, rue Francis Meilland 49000 Angers,92130 ISSY Les MOULINEAUX - 92130 - France
Inscription le 31 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412869 - Publication au BOPI 2005-05-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
- Produit de l'imprimerie - Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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